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Blog sécurité

Les normes conformes aux scellés de sécurité

Les normes conformes aux scellés de sécurité

Les normes régissent la garantie d’un produit par sa qualité, son efficacité et sa fiabilité. Ces normes sont tellement primordiales qu’elles sont appliquées dans le commerce international.

Les certifications ISO sont souvent renouvelées suivant les nouvelles technologies. C’est pourquoi, cette normalisation accentue la compétitivité d’une société à travers le monde.

Elle incite les entreprises à améliorer leurs procédures, leurs systèmes et leurs produits. Ce qui surcroît leur efficacité, leur  qualité et leur sécurité.

Quelles sont ces normes qui régissent les scellés de sécurité?

1- La norme ISO 17712 : 2013

L’ISO est une Organisation internationale pour la normalisation. Elle définit les standards de qualité  au niveau international.

L’ISO 17712 traite  spécifiquement des scellés mécaniques apposés sur les conteneurs pour le transport commercial et international. Pour être plus précis, l’ISO 17712 : 2013 définit des règles communes pour la classification, l’acceptation  et le retrait de l’acceptation des moyens de sécuriser les conteneurs de fret.

Des exigences sont alors instaurées pour respecter ce code :

  • l’unicité des scellés de sécurité,
  • la facilité des vérifications des scellés,
  • les preuves de la violation des scellés
  • la justification de ces scellés par des renseignements complets,
  • l’interdiction de la réutilisation des dispositifs de verrouillage,
  • le diamètre réglementé des scellés « boulons » en forme de bouteille (d=18mm),
  • les tests obligatoires (résistance à la traction, cisaillement, pliage et impact) de tous les modèles de scellés par des laboratoires accrédités,
  • les bonnes pratiques de fabrication
  • la conduite à adopter pour une bonne utilisation

2- La norme ISO 17712 reconnaît trois classes de scellés :

     2.1  Les scellés indicatifs (I)

Ils sont plastiques ou métalliques à ouverture facile. Ils sont dédiés à des conteneurs vides à déplacement court. Les scellés indiquent que le conteneur est propre et qu’il est prêt à être rempli. Ce qui n’empêche pas les indicateurs réglementaires (numérotation et logo de société).

    2.2 Les scellés de sécurité (S)

Le verrouillage est plus compliqué que celui des scellés indicatifs mais limité par rapport aux scellés haute sécurité. La présence des indicateurs réglementaires est impérative.

     2.3  Les scellés haute sécurité

Ils sont dotés de matériaux à résistance exceptionnelle pour anticiper et arrêter toute manipulation non-autorisée. Soit les matériaux sont en métal soit ce sont des câbles en acier. La présence de la lettre « H » sur le scellé atteste du classement. Cette conformité de scellé s’appuie aussi sur l’ISO 9001 en termes d’introduction d’un système de management de qualité et de l’ISO 17025. Cette dernière caractérise les exigences générales d’étalonnage et d’essais pour les laboratoires.

3- La norme C-TPAT

C-TPAT ou Trade Partnership against Terrorism est un processus de protection de l’importation des marchandises aux Etats-Unis face au risque terroriste. Après le 11 septembre 2001, le Service américain des douanes et de la sécurisation des frontières a introduit ce programme logistique sécurisé.

La fabrication des scellés suit des normes strictes pour qu’ils aient un haut niveau de sécurité.

Le C-TPAT présente des points forts comme :

  • la simplicité des procédures d’inspection,
  • la rapidité du transport des marchandises à travers les frontières,
  • l’opportunité d’accéder au réseau des membres C-TPAT,
  • la collaboration et les échanges avec des partenaires commerciaux expérimentés,
  • l’emploi des scellés haute sécurité selon l’ISO 17712 pour remorques et conteneurs dirigés vers les Etats-Unis.

TRANSPLIS METALEX propose des scellés conformes aux normes du transport international (spécifiquement la norme ISO 17712) et assiste dans le choix et l’utilisation d’une solution réellement efficace.

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